Archi-M-Aide : le forum d'entraide pour les passionnés de déco et de bricolage...

http://www.architecte-paca.com

Voici mon site sur lequel vous pourrez trouver pleins d'informations sur la règlementation, le calcul de la shon qui pose parfois quelques soucis, et des plans à télécharger...
Je m'occupes seul de mon site alors.... le temps manque un peu mais je fais ce qu'il faut pour répondre aux demandes...

A bientot

Pascal CAMLITI Architecte DPLG

a pcamliti

je l'ai survolé c'est quand meme bien fait ton site.

j'ai noté un tres léger oubli
le tranfert du permis de construire ,
il faudrait préciser aux gens si le nouveau propriétaire du permis doit satisfaire aux  obligations et prescriptions  lier au permis , les taxes commes la T L E ne sont transferé que si l'ancien propriétaire donne sont accord .
et que meme si la jurisprudence l'y oblige , personne ne peut l'y condraindre physiquement d'ou imbroglio juridique possible !

au revoir

jdchan, il est écrit sur mon site :

"Le transfert entraîne pour le nouveau bénéficiaire le transfert de toutes les obligations et de tous les droits liés à l’autorisation d’origine."

Je pense que cela est compréhensible non ?

ok je le fait de suite MERCI jdchan