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http://www.architecte-paca.com
Voici mon site sur lequel vous pourrez trouver pleins d'informations sur la règlementation, le calcul de la shon qui pose parfois quelques soucis, et des plans à télécharger...
Je m'occupes seul de mon site alors.... le temps manque un peu mais je fais ce qu'il faut pour répondre aux demandes...
A bientot
Pascal CAMLITI Architecte DPLG
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Je ne manquerai pas de le visiter !!!
Merci pour l'adresse !!!
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a pcamliti
je l'ai survolé c'est quand meme bien fait ton site.
j'ai noté un tres léger oubli
le tranfert du permis de construire ,
il faudrait préciser aux gens si le nouveau propriétaire du permis doit satisfaire aux obligations et prescriptions lier au permis , les taxes commes la T L E ne sont transferé que si l'ancien propriétaire donne sont accord .
et que meme si la jurisprudence l'y oblige , personne ne peut l'y condraindre physiquement d'ou imbroglio juridique possible !
au revoir
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OK merci pour l'info... mais je gère tout seul mon site et le travail est long... je mais cela dans un coin de ma tête ....
Le site est en pleine refonte aussi.. donc double travail
A bientot
Pascal CAMLITI Architecte
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jdchan, il est écrit sur mon site :
"Le transfert entraîne pour le nouveau bénéficiaire le transfert de toutes les obligations et de tous les droits liés à l’autorisation d’origine."
Je pense que cela est compréhensible non ?
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il faudrait mettre
"Le transfert S'IL EST CORRETEMENT EFFECTUE entraîne pour le nouveau bénéficiaire le transfert de toutes les obligations et de tous les droits liés à l’autorisation d’origine."
sinon les gens croient que tout est automatique.
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C'est FAIT... http://www.camliti-architecte.com/autorisations.htm
See you later
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